Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
POOLSTAR L ART DE VIVRE MA PISCINE
Poolstar, SARL M. Raphael ELBAZ
Numéro de dépôt :
4023723
Date de dépôt :
31/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque POOLSTAR L ART DE VIVRE MA PISCINE
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poolstar et monsieur Raphael ELBAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POOLSTAR L ART DE VIVRE MA PISCINE »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Poolstar domicilié(e) ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Raphael ELBAZ domicilié(e) 5 Square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Laetitia JEANJACQUES domicilié(e) ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Poolstar, SARL - ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France - SIREN 4
M. Raphael ELBAZ - 5 Square du Taoume - 13011 - MARSEILLE - France
Mlle Laetitia JEANJACQUES - ZA les Pielettes - 13740 - LE ROVE - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Inscription le 13 mai 2014 - Rejet total n°623895 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-13
Produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau ; produits chimiques d'entretien des piscines ; matières filtrantes minérales et végétales ;
Chaudières de machines ; compresseurs (machines) ; Machines et machines-outils ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Pompes à chaleur, leurs pièces et accessoires destinés aux piscines, stations thermales, baignoires, bains à remous, et autres dispositifs aquatiques récréatifs ; Appareils de chauffage et de refroidissement d'eau ;
Appareils scientifiques (autres qu'à usage médical) ; électrolyseurs ; progiciels de traitement d'eau, de régulation, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigérations, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélation, installation de chauffage ou de climatisation pour habitation et piscines ; ozoneurs ; armoires de distribution d'électricité pour piscines ; instruments d'alarme ; appareils et instruments de régulation pour piscines ; appareils et instruments de dosage pour piscines ; couvertures de sécurité pour piscines ; appareil permettant de chauffer et de fournir de l'eau grâce à l'énergie solaire ;
Chauffe-eau à gaz ; chauffe-eau électrique ; climatiseurs ; pompes à chaleur ; installations de chauffage ; Chauffage à énergie solaires ; chauffe-eau solaire ; radiateurs de chauffage central ; Refroidisseurs électriques ; appareils d'énergie éolienne ; appareils d'énergie hydraulique ; accumulateurs de chaleurs ; appareils de chauffage et de réfrigération, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Filtres, leurs pièces et accessoires, générateurs de sel et chlore, leurs pièces et accessoires, lumières et valves, leurs pièces et accessoires pour piscines, jacuzzis, baignoires, bains à remous et autres dispositifs récréatifs aquatiques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; buses non métalliques ; abris de piscines non métalliques ; piscines ; escaliers non métalliques pour piscines ; couvertures d'hivernage pour piscines ; cabine de saunas infrarouge et cabine de sauna vapeur préfabriquées (non métalliques), prêtes à être montés avec leurs pièces et parties comprises dans cette classe ;
Accessoires pour la gymnastique aquatique, équipements de piscine pour l'entraînement cardio-vasculaire, le modelage et la musculation du corps, appareils de culture physique et gymnastique du type : vélo, vélo elliptique, tapis de course pour bassin ;
Services fournis dans le cadre du commerce de détail de produits pour adoucir, traiter, purifier l'eau, de produits chimiques d'entretien des piscines, de matières filtrantes minérales et végétales, de matériaux de construction, d'abris de piscines, de piscines, de volets, d'enrouleurs de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de machines-outils, d'aspirateurs et pompes pour piscines, de turbocompresseurs, de tuyaux d'aspiration pour aspirateurs de piscines, de robots nettoyeurs de piscines, de pompes doseuses, de filtres (parties de machines ou de moteurs), de pompes de filtration, de surpresseurs et compresseurs, de membranes d'étanchéité pour pompes, d'appareils scientifiques (autres qu'à usage médical), d'électrolyseurs, de progiciels de traitement d'eau et de régulation de piscines, d'ozoneurs, d'armoires de distribution d'électricité pour piscines, d'instruments d'alarme, d'appareils et instruments de régulation pour piscines, d'appareils et instruments de dosage pour piscines, d'appareils de distribution, de traitement et de filtration d'eau à usage domestique et industriel, d'appareils de chauffage, de réfrigération et d'éclairage, de pompes à chaleur, de réchauffeurs électriques, d'échangeurs de chaleur, de stérilisateurs, d'installations sanitaires, d'appareils pour bains, bains à remous, bains à jet, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de matières plastiques sous forme de feuilles armées ou non pour le revêtement des piscines, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, de buses non métalliques, de piscines, d'escaliers pour piscines, d'écumeurs de surface, de couvertures d'hivernage et de sécurité pour piscines, de membranes d'étanchéité pour piscines, de filtres pour piscines, d'échelles, de matelas à air non à usage médical, de vannes non métalliques pour tuyauteries de piscines, de cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), de ficelles, de filets, de tentes, de bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), de blocs isothermiques, de panneaux de résine, de pièces à sceller, de tubes, de raccords, de barrières, de chauffages solaires, de déshumidificateurs, de douches, de sorties de bain, de fontaines et de cascades, de spas, de saunas, de hammams, de bains, de bains à remous, de bains à jet, d'adoucisseurs, de stérilisateurs UV, de station de dosage, tous ces produits étant relatifs aux piscines, aux bains et aux spas, dans un lieu de vente, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site internet ou sur toute autre forme de média électronique de communication, à l'exception de leur transport ;
Construction, réparation et entretien de cabine de sauna infrarouge et cabine de sauna vapeur et de leurs équipements, appareils de chauffage, générateurs et panneaux de contrôle, douches solaires, douches d'extérieur et installations sanitaires extérieures.
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